Ordre professionnel

Ordre professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission de vérification des activités de l'Ordre des pharmaciens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sarah Teper  ;  Daniel Chouchena  ;  Ferdinand Carré  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Mission de vérification des activités de l'Ordre des médecins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charlotte Gallezot  ;  Adrien Méo  ;  Léonore Lafargue  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Mission de vérification des activités de l'Ordre des chirurgiens-dentistes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Charlottin  ;  Gauthier Jacquemin  ;  Léandre Guillot de Suduiraut  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Prévenir les discriminations dans les parcours de soins : un enjeu d'égalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Parité dans les chambres et les ordres professionnels : une avancée à bas bruits

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

État des lieux et propositions en vue de la préparation des ordonnances sur la "recertification" des professionnels de santé à ordre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Philippe Vinquant  ;  Anne-Caroline Sandeau-Gruber  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'ordre des médecins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 mai 2017. Fonctionnement des ordres des professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 avril 2017. Fonctionnement des ordres des professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 avril 2017. Adaptation des dispositions législatives relatives aux ordres des professions de santé.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 avril 2017. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 février 2017. Ordres des professions de santé.

Communiqué

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