Ordure ménagère

Ordure ménagère : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion des déchets ménagers et assimilés par le service public : responsabiliser les acteurs et maîtriser les coûts

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Rambal  ;  Fabien Bouvet  ;  Rozenn Révois  ;  Maximilien Claude  ;  Florence Brillaud-Claveranne  ;  Clara Herer  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Olivier Véran, ministre délégué chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à Europe 1 le 15 mars 2023, sur la grève des éboueurs à Paris, le refus de la maire de Paris de réquisitionner des éboueurs, le droit de grève et l'examen du projet de loi de réforme des retraites au Parlement.

Interview

Déclaration de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, et Mmes Emmanuelle Wargon et Brune Poirson, secrétaires d’Etat, sur la transition écologique, à l'Assemblée nationale le 2 avril 2019.

Déclaration

Valoriser les déchets ménagers sans dévaloriser les droits de l'usager

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur divers aspects de la politique de gestion des déchets et de l'économie circulaire, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la politique de recyclage et de valorisation des déchets dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique pour une croissance verte, à Paris le 14 octobre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan et les perspectives d'évolution de la redevance et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (REOM et TEOM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Germain  ;  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er août 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à Europe 1 le 21 octobre 2010, sur l'intervention des forces de l'ordre pour débloquer les dépôts de carburant.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le traitement des déchets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Soulage  ;  Sénat

Remis le 

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