Ordure menagere

Ordure menagere : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de M. François de Rugy, ministre de la transition écologique et solidaire, et Mmes Emmanuelle Wargon et Brune Poirson, secrétaires d’Etat, sur la transition écologique, à l'Assemblée nationale le 2 avril 2019.

Intervenant(s) :

  • François de Rugy - Ministre de la transition écologique et solidaire
  • Emmanuelle Wargon - Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
  • Brune Poirson - Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Rapport

Valoriser les déchets ménagers sans dévaloriser les droits de l'usager

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 22 Janvier 1992 La Politique des déchets.

Intervenant(s) :

Prononcé le