Organisation professionnelle

Organisation professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la pêche dans la région de Guilvinec et la politique communautaire en matière de pêche, Guilvinec le 31 janvier 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Pelletier, ministre de la coopération et du développement, sur l'exploitation et la préservation des forêts tropicales, Paris le 9 novembre 1989.

Déclaration

Rapport de M. Michel Prost, président de la commission de prospective logistique de la FNTR (Fédération nationale des transports routiers), sur les propositions de la FNTR, intitulé "Une logistique moderne pour le transport routier", mars 1988.

Littérature grise Rapport Sélection

1er mars 1988

Les Actes de Deauville 7, journées Formation Emploi du CNPF : rapport des commissions et discours de MM. Pierre Gilson, président de la Commission Enseignement Formation, Pierre Guillen, président de la Commission sociale, et François Périgot, président du CNPF, sur le thème "L'Entreprise formatrice", Deauville octobre 1988.

Déclaration Littérature grise Rapport

Déclarations de M. Michel Maury-Laribière, premier vice-président du CNPF et président de la commission de l'action territoriale, sur le bilan de dix années d'action territoriale, et de M. Guy Brana, vice-président exécutif et administrateur trésorier du CNPF, sur son rapport financier, Paris le 13 décembre 1988, publiées dans "CNPF La revue des entreprises" de janvier 1989.

Article Déclaration

Livre blanc des unions professionnelles et patronales face aux enjeux du marché unique, préfacé par M. François Périgot, président du CNPF, publié à l'occasion des assises du CNPF sur le thème "Notre entreprise, l'Europe", Paris le 13 décembre 1988.

Littérature grise Ouvrage Sélection

Rapport d'évaluation des premiers résultats de l'Uruguay Round réalisé par le CNPF en janvier 1994, et communiqué du CNPF sur le même sujet présenté par M. François de Laage de Meux, président de la commission internationale du CNPF, et daté du 1er février 1994.

Dossier Littérature grise Rapport

1er janvier 1994

Lettre de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, parue dans "BIMA" du 11 février 1988, sur les organisations interprofessionnelles agricoles.

Article Lettre

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la justice, sur les apports du projet de Constitution européenne dans le domaine judiciaire et sur la place du notariat en Europe ainsi que sur sur les réformes engagées par le gouvernement dans les domaines impliquant les notaires, à Nantes le 2 mai 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Layre, président des Jeunes Agriculteurs, sur son élection à la tête du syndicat, le fonctionnement des organisations professionnelles agricoles, la politique agricole, les pratiques commerciales de la grande distribution, le projet de loi de modernisation agricole et l'installation des jeunes agriculteurs, Béziers le 24 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, sur la charte d'exploitation aurifère signée entre l'Etat et la Fédération des opérateurs miniers de Guyane et l'interdiction du recours au mercure à compter de 2006, Cayenne le 17 septembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la justice, sur la mise en oeuvre de la loi du 11 février 2004 concernant les professions judiciaires, notamment en matière de déontologie, de discipline et de formation, sur la question de l'organisation de la lutte contre le blanchiment et sur la promotion du droit français, à Paris le 17 septembre 2004.

Déclaration

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