Parlement européen

Parlement européen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Douzième rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'élection de Jerzy Buzek à la présidence du Parlement européen et le rôle et le renforcement des compétences de ce Parlement résultant du Traité de Lisbonne, Paris le 2 février 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 février 2010. Cérémonies publiques et préséances.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le report de la désignation de deux députés français supplémentaires au Parlement européen, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique que doit mener l'Europe pour redresser la situation économique internationale et sur le rôle du Parti populaire européen pour la mettre en oeuvre, Berlin le 10 décembre 2009.

Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur le Sommet de Copenhague concernant le réchauffement climatique, à Bruxelles le 11 décembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les principaux sujets inscrits à l'ordre du jour du Conseil européen, notamment les institutions communautaires, le Sommet de Copenhague sur le climat et les politiques communes face à la crise économique et financière, à l'Assemblée nationale le 9 décembre 2009.

Déclaration

Lettre de M. François Fillon, Premier ministre, adressée à M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, le 30 novembre 2009, sur la désignation par l'Assemblée nationale de deux observateurs au Parlement européen dans le cadre de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne.

Lettre

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'attribution du Prix Sakharov à l'organisation Memorial, Paris le 22 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les priorités et défis de la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur la question du climat, la régulation financière et sur le référendum irlandais concernant le Traité de Lisbonne, au Sénat le 17 juin 2009.

Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur la réponse européenne face à la crise économique et financière, le président de la Commission européenne er sur la situation politique en Iran, à Bruxelles le 19 juin 2009.

Conférence de presse Déclaration

Haut de page