Parlement européen

Parlement européen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à l'occasion de la remise du prix "Femmes d'Europe 1997", Paris le 17 décembre 1997.

Déclaration

Communiqué du Conseil européen sur la place des pays candidats à l'adhésion dans les institutions et organes de l'Union européenne, Bruxelles le 11 décembre 1993.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'euro, les négociations pour l'élargissement de l'Union européenne, les rapports entre l'Union et la Turquie et sur la desserte de Strasbourg, Paris le 5 janvier 1998.

Déclaration

Annexe I aux conclusions de la présidence du Conseil européen sur les dotations pour les actions structurelles en faveur des nouveaux pays de l'Union de 2004 à 2006 et sur les dispositions institutionnelles transitoires consécutives à l'élargissement, Bruxelles le 25 octobre 2002.

Communiqué

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à "La Revue des deux mondes" le 1er octobre 1999, sur la réforme de la Commission européenne et des institutions communautaires et sur l'espace social européen, la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la défense européenne.

Article Interview Périodique

1er octobre 1999

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du Conseil européen, notamment sur l'union économique et monétaire, l'union politique, la politique étrangère de la Communauté et la charte sociale, Maastricht le 10 décembre 1991.

Conférence de presse

Conclusions de la présidence du Conseil européen réuni à Edimbourg les 11 et 12 décembre 1992, sur la subsidiarité et les institutions communautaires (partie A avec annexes).

Communiqué

Tribunes de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "Le Figaro" du 24 et "Les Echos" du 30 octobre 2002, sur les avantages de l'élargissement de l'Union européenne vers l'Europe de l'Est et sur le projet de réforme des institutions communautaires présenté par la Convention européenne.

Article Tribune

Communiqués des services du Premier ministre, en date des 13 et 20 juin 1994, sur les élections européennes, la coordination au sein du gouvernement sur les sujets européens et le rôle des élus français au Parlement européen.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'avenir de la PAC, la nécessité d'en envisager la réforme et sur la construction européenne et l'élargissement de l'Union, Paris le 5 févirer 2002.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, Helmut Kohl, chancelier d'Allemagne, et Edouard Balladur, Premier ministre, sur l'élargissement de l'Europe et la coopération franco-allemande notamment à l'occasion des prochaines présidences, française et allemande de la Communauté, Mulhouse le 31 mai 1994.

Conférence de presse

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur la place de l'UDF dans le paysage politique après l'élection européenne, la critique de la politique de M. Jospin et sur les piliers du projet politique de l'UDF, Cauterets le 28 septembre 1999.

Déclaration

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