Parlement européen

Parlement européen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

INTERVIEW DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING ACCORDEE A LA TELEVISION FRANCAISE A L'ISSUE DU CONSEIL EUROPEEN DE PARIS, MARDI 13 MARS 1979

Interview

INTERVIEW ACCORDEE PAR M. GISCARD D'ESTAING A M. CLAUDE VINCENT, DU JOURNAL FRANCE-SOIR DU 22 MARS 1979 SUR LA SITUATION POLITIQUE ET ECONOMIQUE A L'APPROCHE DES ELECTIONS EUROPEENNES

Interview

Communiqués du ministère des affaires étrangères, en date du 13 décembre 1995, sur l'avis conforme du Parlement européen au sujet de l'union douanière avec la Turquie.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à l'occasion de la remise du prix "Femmes d'Europe 1997", Paris le 17 décembre 1997.

Déclaration

Communiqué du Conseil européen sur la place des pays candidats à l'adhésion dans les institutions et organes de l'Union européenne, Bruxelles le 11 décembre 1993.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'euro, les négociations pour l'élargissement de l'Union européenne, les rapports entre l'Union et la Turquie et sur la desserte de Strasbourg, Paris le 5 janvier 1998.

Déclaration

Annexe I aux conclusions de la présidence du Conseil européen sur les dotations pour les actions structurelles en faveur des nouveaux pays de l'Union de 2004 à 2006 et sur les dispositions institutionnelles transitoires consécutives à l'élargissement, Bruxelles le 25 octobre 2002.

Communiqué

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à "La Revue des deux mondes" le 1er octobre 1999, sur la réforme de la Commission européenne et des institutions communautaires et sur l'espace social européen, la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la défense européenne.

Article Interview Périodique

1er octobre 1999

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue du Conseil européen, notamment sur l'union économique et monétaire, l'union politique, la politique étrangère de la Communauté et la charte sociale, Maastricht le 10 décembre 1991.

Conférence de presse

Conclusions de la présidence du Conseil européen réuni à Edimbourg les 11 et 12 décembre 1992, sur la subsidiarité et les institutions communautaires (partie A avec annexes).

Communiqué

Tribunes de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "Le Figaro" du 24 et "Les Echos" du 30 octobre 2002, sur les avantages de l'élargissement de l'Union européenne vers l'Europe de l'Est et sur le projet de réforme des institutions communautaires présenté par la Convention européenne.

Article Tribune

Communiqués des services du Premier ministre, en date des 13 et 20 juin 1994, sur les élections européennes, la coordination au sein du gouvernement sur les sujets européens et le rôle des élus français au Parlement européen.

Communiqué

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