Républiquefrançaise
Parlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Charles Descours ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Daniel Hoeffel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : François Lamy ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport officiel
Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Remis le 1er mars 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle
Remis le 1er février 2005
Auteur(s) : Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe ; Premier ministre ; Présidence de la République
Remis le 1er novembre 2001
Auteur(s) : Yves Robineau ; Ministère du Travail et des Affaires sociales
Remis le 1er mars 1997
Auteur(s) : Laurent Fabius ; Didier Migaud ; Assemblée nationale
Déclaration
25 novembre 2002