Parlement

Parlement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 21 Juillet 1993 Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1996 Premier bilan de la nouvelle organisation du travail parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1995 Rôle du Parlement en matière d'équilibre de la Sécurité sociale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Avril 1993 L'association du Parlement à l'élaboration des normes communautaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Décembre 1992 Le bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur la coopération bilatérale franco-russe, notamment en matière de sécurité nucléaire et de limitation des armements, sur la coopération entre l'Union européenne et la Russie, en particulier le rôle des parlementaires dans le règlement de la crise des Balkans, Moscou le 12 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'activité parlementaire en 1998 à Paris le 13 janvier 1999.

Déclaration

CM. 2 juin 1982 Le déroulement de la session parlementaire.

Communiqué

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vedel  ;  Présidence de la République

Remis le  1er février 1993

Déclaration conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'adoption par le parlement français du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne, Paris le 8 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la politique gouvernementale réalisée en 2007, les objectifs pour 2008 et la réforme des institutions pour renforcer les pouvoirs du Parlement, Paris le 16 janvier 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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