Républiquefrançaise
Participation des salariés : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Participation ; Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement
Remis le 29 décembre 2005
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Participation ; Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale
Remis le 1er janvier 2005
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Participation ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er avril 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Cherioux ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 1er janvier 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : François Cornut-Gentille ; Jacques Godfrain ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Alain Muet ; Serge Bayard ; Agnès Pannier-Runacher ; Ministère de l'Économie et des Finances
Remis le 1er mai 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Réseaux services publics (Paris) ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
Remis le 1er mai 1995
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Jean-Pierre Balligand ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Pierre Hanotaux ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Olivier Davanne ; Jean-Hervé Lorenzi ; François Morin ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1998
Déclaration
13 avril 1995
10 juin 1993