Républiquefrançaise
Périnatalité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Marie-Pierre Bonnet ; Elsa Kermorvant ; Loïc Sentilhes ; Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
Remis le 28 septembre 2026
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Aquilino Morelle ; Alexandre Pascal ; Marie-Odile Saillard ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 10 janvier 2026
Déclaration
5 février 2026
Avis
Auteur(s) : Marie-Josée Balducchi ; Anouk Ullern ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 23 septembre 2025
Rapport d'étude
Auteur(s) : Eugenia Gomes ; Claudie Menguy ; Lisa Cahour ; Élodie Lebreton ; Nolwenn Regnault ; Santé publique France
Remis le 13 mai 2024
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 6 mai 2024
Auteur(s) : Eugenia Gomes ; Lisa Cahour ; Claudie Menguy ; Nolwenn Regnault ; Santé publique France
Remis le 20 septembre 2022
7 octobre 1994
30 septembre 1994
30 juin 1994
17 décembre 1990