PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, lu par M. René Ricol, Commissaire général à l'investissement, sur le rôle des experts-comptables au service des entreprises, le 14 octobre 2011.

Lettre

Extraits d'une déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise financière et sur le Programme européen d'aide aux plus démunis, au Sénat le 11 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les atouts et les difficultés de l'industrie de la bijouterie et de la joaillerie, Paris le 23 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le soutien des pays de la zone euro à la Grèce, les mesures en faveur de la création d'entreprises, la convergence progressive de l'organisation sociale et économique entre la France et l'Allemagne, notamment l'âge de départ à la retraite, à Paris le 22 septembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 21 juillet 2011, notamment sur le plan d’adaptation au changement climatique, la sécurité nucléaire, le photovoltaïque et le droit de grève des personnels navigants de compagnies aériennes.

Interview

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les participations transférées au Fonds stratégique d'investissement (FSI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Fourcade  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2011. Le financement des entreprises.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 juillet 2011, sur les propositions du rapport de M. Jean-Luc Warsmann sur la simplification des normes à destination des acteurs de la vie économique.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le partenariat entre l'Etat et les CCI dans les réformes portuaire et aéroportuaire dans l'Outre-mer, le maintien de la défiscalisation du logement social et les mesures en faveur du financement des PME, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) le 23 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, suivie d'un questions-réponses sur les grandes priorités des programmes publics concernant la filière aéronautique, Le Bourget (Seine-Saint-Denis) le 23 juin 2011.

Déclaration Conférence de presse

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