PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, à "I-télé" le 14 novembre 2011, sur l'aggravation des difficultés pour les PME et sur les prévisions économiques.

Interview

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur l'analyse du déficit du commerce extérieur de la France, sur à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2011.

Déclaration

L'accès au financement des TPE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Rameix  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises  ;  Observatoire du financement des entreprises

Remis le  1er septembre 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la mise en application du plan global de stabilisation de la zone euro, notamment par le secteur bancaire, à Paris le 2 novembre 2011.

Déclaration

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité : octobre 2010 - octobre 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Gérard Rameix  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Message de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, lu par M. René Ricol, Commissaire général à l'investissement, sur le rôle des experts-comptables au service des entreprises, le 14 octobre 2011.

Lettre

Extraits d'une déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise financière et sur le Programme européen d'aide aux plus démunis, au Sénat le 11 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les atouts et les difficultés de l'industrie de la bijouterie et de la joaillerie, Paris le 23 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le soutien des pays de la zone euro à la Grèce, les mesures en faveur de la création d'entreprises, la convergence progressive de l'organisation sociale et économique entre la France et l'Allemagne, notamment l'âge de départ à la retraite, à Paris le 22 septembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 21 juillet 2011, notamment sur le plan d’adaptation au changement climatique, la sécurité nucléaire, le photovoltaïque et le droit de grève des personnels navigants de compagnies aériennes.

Interview

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les participations transférées au Fonds stratégique d'investissement (FSI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Fourcade  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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