PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2011. Le financement des entreprises.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 juillet 2011, sur les propositions du rapport de M. Jean-Luc Warsmann sur la simplification des normes à destination des acteurs de la vie économique.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le partenariat entre l'Etat et les CCI dans les réformes portuaire et aéroportuaire dans l'Outre-mer, le maintien de la défiscalisation du logement social et les mesures en faveur du financement des PME, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) le 23 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, suivie d'un questions-réponses sur les grandes priorités des programmes publics concernant la filière aéronautique, Le Bourget (Seine-Saint-Denis) le 23 juin 2011.

Déclaration Conférence de presse

La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, ministre de l'apprentissage et de la formation professionnelle, sur la valorisation des formations en alternance notamment au sein des PME, Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des réformes économiques et fiscales du quinquennat, notamment en faveur des PME et des entreprises de taille intermédiaire, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration du G8 de Deauville intitulée "Un nouvel élan pour la liberté et la démocratie", le 27 mai 2011.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le renforcement de la compétitivité de l'économie française, les mesures d'accompagnement de la reprise au travers d'OSEO et du Fonds stratégique d'investissement, ainsi que sur la réforme des marges arrière dans la distribution, à Jouy (Yonne) le 23 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le rôle essentiel des PME dans la croissance économique et les mesures gouvernementales d'aide à leur développement, Rueil-Malmaison le 29 avril 2011

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur l'importance du numérique pour le développement des entreprises, Paris le 26 avril 2011.

Déclaration

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