PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commissaire à la simplification - Premier rapport d'activité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Rémi Bouchez  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat général du Gouvernement

Remis le 

Conseil des ministres du 28 mars 2012. L'action du Gouvernement en faveur de l'artisanat.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le développement des services mobiles sans contact, à Paris le 21 mars 2012.

Déclaration

La formation professionnelle : clé pour l'emploi et la compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Présidence de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 14 mars 2012. La mise en oeuvre des mesures pour l'activité partielle.

Communiqué

Gagner la bataille de l'exportation avec les PME

Avis

Auteur(s) :  Jean-François Roubaud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Extraits d'une déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur l'aide européenne à la Grèce, le mécanisme européen de stabilité et les moyens de relance de la croissance économique, à l'Assemblée nationale le 29 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le rôle des PME dans la réindustrialisation, les différents dispositifs en faveur du développement des PME et des entreprises de taille intermédiaire et le développement de l'alternance et de la sécurisation des parcours professionnels, à Raon-l'Etape le 24 février 2012

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le rôle des pôles de compétitivité dans la politique industrielle, Paris le 26 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, sur les traités de solidarité et de discipline pour la Zone euro, à l'Assemblée nationale le 7 février 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 février 2012. Le bilan du commerce extérieur de la France en 2011.

Communiqué

Rapport sur le financement des pme-eti par le marché financier

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Rameix  ;  Thierry Giami  ;  Observatoire du financement des entreprises  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le  1er novembre 2011

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