PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur les mesures déjà prises et celles à venir pour redresser la filière automobile française, à Paris le 3 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique en faveur du développement des "grappes d'entreprises", à Nogent (Haute-Marne) le 22 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des industries culturelles et du patrimoine en matière d'aménagement du territoire, Arles le 20 septembre 2010.

Déclaration

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur les priorités concernant le développement des applications du portail de services gratuits aux citoyens sur téléphones mobiles, Proxima Mobile, Paris le 21 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique d'aide à l'investissement et à l'innovation en faveur des très petites entreprises (TPE), des PME et des entreprises de taille intermédiaire, à Paris le 17 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie sur la politique industrielle en France et sur le rôle de l'Observatoire du "Fabriqué en France", Paris le 31 août 2010.

Déclaration

Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Florence Lustman  ;  Laurent Martel  ;  Alexis Masse  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2010

Conseil des ministres du 28 juillet 2010. Les suites de la réforme de la taxe professionnelle.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur la nouvelle impulsion donnée à la politique des pôles de compétitivité grâce à l'emprunt national, Paris le 7 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les mesures déjà prises ou à venir pour assurer le retour à l'équilibre des finances publiques et sur les progrès de la régulation des marchés financiers, Paris le 6 juillet 2010.

Déclaration

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