Politique commune

Politique commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la construction européenne, à Paris le 15 octobre 2016.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les propositions législatives relatives à la protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le Brexit et sur les priorités de la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 4 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les priorités de la construction européenne et sur la défense européenne, à Bratislava le 16 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration à la presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les priorités de la construction européenne, à Bratislava le 16 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration à la presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les priorités de la construction européenne, à Paris le 15 septembre 2016.

Déclaration

Point de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-roumaines, la construction européenne, le site de Belfort d'Alstom et sur l'OTAN, à Bucarest le 13 septembre 2016.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration conjointe des ministres des affaires étrangères allemand, M. Frank-Walter Steinmeier, français, M. Jean-Marc Ayrault, et polonais, M. Witold Waszczykowski, sur l'avenir de l'Europe, le 28 août 2016.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la construction européenne, à La Celle Saint-Cloud le 25 août 2016.

Déclaration

La participation française au programme-cadre européen pour la recherche et l'innovation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Magnien  ;  Rémi Toussain  ;  Pierre Barat-Divin  ;  Sacha Kallenbach  ;  Damien Verhaeghe  ;  Emmanuel Gabla  ;  Christian Margaria  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les migrants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Gaëtan Gorce  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Déclarations de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur la nécessité d'une régulation du fonctionnement et des pratiques des plateformes du numérique, Bruxelles le 26 mai 2016.

Déclaration Interview

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