Politique de la montagne

Politique de la montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la politique de la montagne, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la complémentarité entre la proposition de loi du Sénat relative à la politique de la montagne et le projet de loi sur le développement des territoires ruraux, à Gérardmer le 25 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les objectifs du contrat de plan signé entre l'Etat et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Marseille le 15 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la politique de la montagne, Megève le 26 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la place de la montagne dans le développement économique national et international, le dévoppement durable des zones de montagne, le tourisme et l'aménagement du territoire, Chambéry le 6 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réforme de la PAC, les négociations communautaires sur le développement du commerce mondial des produits agro-alimentaires et sur la loi d'orientation agricole, Clermont-Ferrand le 9 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique de la montagne, la directive Habitats et la mise en oeuvre du réseau Natura 2000, les problèmes liés à la réintroduction de l'ours et à la réapparition du loup dans les massifs montagneux et sur les infrastructures de communication dans les zones de montagne, Arette le 29 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les propositions du rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne, Paris le 18 décembre 2002

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les objectifs du gouvernement en matière de politique de la montagne, notamment maintien des populations montagnardes, développement des activités économiques de façon maîtrisée, préservation de l'environnement, Clermont-Ferrand, le 5 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les perspectives ouvertes à la politique de la montagne dans le cadre du projet de loi de décentralisation, au Sénat le 19 novembre 2002.

Déclaration

Discours de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les chantiers gouvernementaux en matière de politique de la montagne, Paris le 13 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la FNSEA, sur les propositions en faveur de l'agriculture de montagne, notamment la réévaluation des Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels et la réforme des Contrats Territoriaux d'Exploitation, à Clermont-Ferrand le 3 octobre 2002.

Déclaration

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