Politique de l'audiovisuel

Politique de l'audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Leautey  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Adapter les obligations de financement de la production audiovisuelle pour garantir leur avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Vallet  ;  Arnaud Esquerre  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'exception culturelle, notamment dans les domaines du cinéma et de l'audiovisuel, Paris le 14 novembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 juin 2013. Indépendance de l'audiovisuel.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Lettre de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication et de treize ministres de la culture européens, sur l'ouverture des négociations pour un accord de libre échange entre l'Union européenne et les Etats Unis dans le domaine de l'audiovisuel, Paris le 13 mai 2013.

Lettre

Rapport d'information (...) sur l'Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Larcher  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la création et les aides publiques au secteur de l'audiovisuel, Biarritz le 25 janvier 2013.

Déclaration

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Marie-Annick Duchene  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Danielle Michel  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

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