Politique de l'audiovisuel

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 30 mai 2012

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à Londres du 5 au 9 mars 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Christine Blandin ; David Assouline ; Jacques Legendre ; Catherine Morin-Desailly ; Marie-Annick Duchene ; Jean-Jacques Lozach ; Danielle Michel ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 10 octobre 2012

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 12 juillet 2012

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) : David Assouline ; Jacques Legendre ; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 30 mai 2012

Déclaration de politique générale de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'endettement de la France et la mobilisation des Français pour le redressement, la démocratie et la justice sociale, l'objectif de la maîtrise des dépenses publiques, la compétitivité et les grandes priorités du quinquennat, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2012.

Déclaration

3 juillet 2012

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère de la culture et de la communication en date du 5 juin 2012 sur la mission d'évaluation de la fusion en cours au sein de la société Audiovisuel extérieur de la France (AEF).

Communiqué

5 juin 2012

La télévision connectée

Rapport officiel

Auteur(s) : Takis Candilis ; Philippe Levrier ; Jérémie Manigne ; Martin Rogard ; Marc Tessier ; Mohammed Adnène Trojette ; Ministère de l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie numérique ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 8 décembre 2011

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la télévision numérique terrestre, le paysage audiovisuel et les industries culturelles, Paris le 8 novembre 2011.

Déclaration

28 octobre 2011

Audiovisuel extérieur de la France (AEF)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Auvigne ; Rémi Toussain ; Jean-Baptiste Nicolas ; Victoire Paulhac ; Jérôme Itty ; Olivier Taillardat ; Inspection générale des finances