Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 décembre 2005, sur l'accord à propos du budget de l'Union européenne pour 2007 - 2013, la préparation du mémorandum sur la politique européenne de l'énergie et la création d'un cycle des hautes études européennes.

Communiqué

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la lutte contre le changement climatique, le 7 décembre 2005.

Lettre

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation de l'industrie, de l'énergie et des télécommunications dans l'Union européenne et sur les actions règlementaires intervenues dans ces domaines lors de la Présidence française, Strasbourg le 11 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 août 2004. Le développement durable en outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 août 2004. Le développement des bioénergies.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2003. Gestion des crises d'approvisionnement pétrolier.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 mai 2004. Loi d'orientation sur l'énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 avril 2003. Le pétrole dans la politique énergétique de la France

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juin 2003. Bilan du débat national sur les énergies.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 janvier 2003. La préparation du débat national sur les énergies.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de la politique gouvernementale en matière de développement durable et sur la nouvelle "gouvernance" impliquant la société civile, Paris le 3 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la politique énergétique de la France, notamment la sécurité d'approvisionnement, la prise en compte des coûts des dommages causés à l'environnement, la compétitivité de l'économie française, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

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