Politique de l'énergie

Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marc Caffet ; Jean Durand ; Alain Femenias ; Jean-Claude Gazeau ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 1er février 2010

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'énergie éolienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Franck Reynier ; Assemblée nationale

Remis le 31 mars 2010

La volatilité des prix du pétrole

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Marie Chevalier ; Inspection générale des finances

Remis le 1er février 2010

La stratégie nationale de développement durable 2009-2013

Avis

Auteur(s) : Philippe Le Clézio ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 4 février 2010

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Bataille ; Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 3 décembre 2009

Rapport d'activité 2008 du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 9 décembre 2009

Plan Bâtiment Grenelle - Groupe de travail Précarité énergétique

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Pelletier ; Alain Quero de ; Bertrand Lapostolet ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer ; Secrétariat d'Etat au Logement et à l'Urbanisme

Remis le 6 janvier 2010