Politique de l'environnement

Politique de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, dans le magazine des agents du ministère le 12 janvier 2014, sur la préparation des lois sur la transition énergétique et la biodiversité, la modernisation du droit de l'environnement et la création du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).

Interview Article

Interview de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, à I-Télé le 8 janvier 2014, sur l'affaire Dieudonné, la transition énergétique, la politique du logement et la participation des Verts au gouvernement.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Errante  ;  Martial Saddier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Qualité du dire de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Dorian  ;  Annick Helias  ;  Yves Malfilatre  ;  Marie-Line Meaux  ;  Bernard Simon  ;  Cyril Gomel  ;  Isabelle Raymond-Mauge  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les expérimentations menées de plans de prévention des risques technologiques majeurs (PPRT), la mise en oeuvre d'un programme de formations destinées aux acteurs du diagnostic et l'introduction de la composante "risques technologiques" dans les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), à Paris le 5 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'"obligation" de la transition écologique et énergétique et le lancement des nouveaux instituts pour la transition énergétique, à Paris le 29 octobre 2013.

Déclaration

Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Thierry Francq  ;  Direction générale du Trésor  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Affichage environnemental des produits de grande consommation : bilan au Parlement de l'expérimentation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Conseil des ministres du 25 septembre 2013. Les suites de la Conférence environnementale pour la transition écologique des 20 et 21 septembre 2013.

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation d'une loi sur la transition énergétique, à Paris le 21 septembre 2013.

Déclaration

Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mauricette Steinfelder  ;  Philippe Boiret  ;  Armelle de Ribier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

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