Politique de l'environnement

Politique de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la mise en place de la future "contribution climat énergie", le financement de la transition énergétique et la rénovation thermique des logements, à Paris le 21 septembre 2013.

Déclaration

La prévention des risques naturels et hydrauliques dans la Haute-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit de 2009 - Rapport rédigé avant les crues des 18 et 19 juin 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alfred Bedel  ;  Eric Fouquet  ;  Bruno Mégret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le bilan de la première conférence environnementale, la création du Conseil national de la transition écologique (CNTE) et les enjeux de la deuxième conférence environnementale, à Paris le 11 septembre 2013.

Déclaration

Évaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Guy Barrey  ;  Bernard Perret  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le recyclage et la valorisation des déchets, à Saint-Emilion le 30 août 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan de la première année du quinquennat et les défis à relever en 2014, notamment les élections municipales et européennes, à La Rochelle le 25 août 2013.

Déclaration

Travaux du comité pour la fiscalité écologique - Rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Perthuis  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2011

Conseil des ministres du 17 juillet 2013. Le bilan d'étape des Etats généraux de la modernisation du droit de l'environnement.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique environnementale après la démission de Mme Delphine Batho, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur les choix budgétaires et politiques du gouvernement, notamment en matière environnementale, à l'Assemblée nationale le 3 juillet 2013.

Déclaration

Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

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