Politique de l'environnement

Politique de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 3 avril 2013, sur les aveux de l'ancien ministre du budget Jérôme Cahuzac et la politique de l'environnement.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur la défense du "nouveau modèle français" et la politique de réformes du gouvernement, à l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.

Déclaration

Mission d'appui au parc national du Mercantour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le débat national sur la transition énergétique et la reconquête de la biodiversité, à Villeurbanne le 5 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le lancement d'une vaste concertation en région sur la politique d'égalité des territoires, à Vesoul le 22 février 2013.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 janvier 2013, sur les lettres de cadrage définissant pour chaque ministre les priorités d'action pour la transition écologique en 2013.

Communiqué

Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les missions du Comité pour la fiscalité écologique dans le cadre de la Conférence environnementale, à Paris le 18 décembre 2012.

Déclaration

Rapport d'activité de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique - Année 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Bertrand Creuchet  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Françoise Gadbin  ;  Cyril Gomel  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 décembre 2012, sur le séminaire gouvernemental consacré à la transition écologique.

Communiqué

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les orientations du gouvernement concernant la politique agricole et la politique de l'environnement, à Paris le 27 septembre 2012.

Déclaration

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