Politique régionale

Politique régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comitologie internationale fluviale en France hexagonale : état des lieux et nouvelles stratégies

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Beuchet  ;  Fabien Palhol  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La réforme des fonds structurels européens

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Bennahmias  ;  Adria Houbairi  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur la nécessité d'une meilleure intégration des régions ultrapériphériques (RUP) au sein de l'Union européenne, à Madère le 23 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les enseignements à tirer du "Brexit" et la mise en oeuvre de la réforme territoriale, notamment en faveur des ruralités, à Versailles le 29 juin 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique européenne de cohésion économique, sociale et territoriale pour 2014-2020, à Paris le 11 février 2015.

Déclaration

Des orientations régionales forestières au Schéma régional de la forêt et du bois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  François Signoles  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er avril 2013

Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Energie (SRCAE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Marc Caffet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2013

Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hervé Le Norcy  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2012

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes lignes de la politique de l'aménagement des territoires ruraux, à Metz le 16 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur l'état des relations entre l'Union européenne et les régions utltrapériphériques (RUP) et les programmes d'options spécifiques liées à l'éloignement et à l'insularité (POSEI) concernant l'agriculture et la pêche, à Bruxelles le 2 juillet 2012.

Déclaration

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