Politique sociale

Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Monteils  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 14 septembre 2011, sur les propositions du rapport de M. Marc-Philippe Daubresse sur l'insertion économique des bénéficiaires du RSA.

Communiqué

Au coeur du G20 : Une nouvelle dynamique pour le progrès économique social et environnemental

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Guirkinger  ;  Guy Vasseur  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Méthodes d'évaluation des politiques publiques : actes du séminaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Jean-Pierre Jouyet, sur l'emploi des jeunes, le 21 juillet 2011.

Lettre

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 13 juillet 2011, sur la prévention de la dépendance des personnes âgées.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Christophe Caresche  ;  Pierre Forgues  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er avril 2009

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur la politique urbaine dans le cadre de la modernisation de l'Etat et la révision générale des politiques publiques (RGPP), Paris le 4 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la politique en faveur des handicapés et la scolarisation des enfants handicapés, Besançon le 18 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur le rôle des associations dans l'accompagnement des personnes handicapées, Besançon le 18 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la réforme de la santé publique, Paris le 21 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur les thèmes abordés lors des débats sur la réforme de la dépendance, Strasbourg le 20 juin 2011.

Déclaration

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