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Selon l'Organisation mondiale de la santé (OMS), 23 % de la mortalité prématurée et 26 % de la mortalité infantile dans le monde sont liés à des causes environnementales. En France, les décès dus à l'environnement sont équivalents à ceux liés au tabac. Longtemps marginalisée, la santé environnementale s’impose aujourd’hui comme un enjeu central des politiques publiques, à la croisée de la santé publique, de l’environnement, de la justice sociale et de l’économie. Le Haut-Commissariat à la stratégie et au plan formule dans le rapport transversal des recommandations d'ordre général qui constituent autant d'axes de réforme :
- Se doter d'une stratégie nationale en santé environnementale et mieux en articuler les déclinaisons territoriales ;
- Renforcer la stratégie de recherche en santé environnementale et allouer des moyens suffisants, garantis dans le temps, à la production d'expertise ;
- Renforcer le rôle de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPESCT) pour une meilleure élaboration des politiques de santé environnementale ;
- Renforcer l'aspect relatif à la santé environnementale dans les études préalables et les études d'impact ; Mettre en débat et rendre plus transparentes les décisions publiques.
Les quatre sources de pollutions majeures font l'objet d'un rapport thématique distinct :
- Les pesticides à usage agricole
- Les PFAS
- Le bruit
- Les particules fines
Ce rapport est consacré aux particules fines.
Synthèse
Introduction
1. La pollution par les particules fines
1.1. Les particules fines, de quoi s'agit-il ?
1.2. Comment les particules fines sont-elles quantifiées ?
1.3. Les particules fines sont émises par une diversité de sources
1.4. La population la plus exposée aux particules vit dans les zones urbaines denses
2. L'exposition à la pollution par les particules entraîne des dommages sanitaires importants
2.1. Les particules fines ont des effets sur la santé à des doses très faibles
2.2. Santé publique France a étudié l'impact sanitaire de différents scénarios de diminution des particules fines dans l'air
2.3. Au niveau d'exposition actuel en France, les conséquences sur la mortalité sont significatives
2.4. Les particules fines entraînent des coûts socioéconomiques directs et indirects
3. L'action publique pour réduire l'exposition aux particules
3.1. Les normes
3.2. Les plans
3.3. Les mesures sectorielles en matière de chauffage et de transport
4. Les politiques mises en œuvre ont permis une forte baisse des émissions et des dommages sur la santé associés, mais ceux-ci restent élevés
4.1. Les émissions de particules sont en baisse, avec des différences selon les secteurs
4.2. Les concentrations sont en baisse mais restent élevées dans certains points du territoire
4.3. Une partie des effets des particules sur la santé peut être estimée
4.4. Les politiques font l'objet d'évaluations globales
5. Recommandations
Axe 1 – Améliorer la connaissance des particules
AXE 2 – Renforcer l'implication des collectivités dans la lutte contre la pollution de l'air
Axe 3 – Favoriser la diminution des émissions par les transports
Axe 4 – Favoriser la diminution des émissions par le tertiaire résidentiel
- Type de document : Rapport d'étude
- Pagination : 52 pages
- Édité par : Haut-Commissariat à la stratégie et au plan