Pollution de l'eau

Pollution de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche, sur la gestion de l'eau, ressource capitale à la fois pour la pêche et pour l'agriculture, Paris le 25 juin 2012.

Déclaration

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Sainteny  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Forum de l'eau

Communiqué

Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Marchandise  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de l'eau, à Paris le 19 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les efforts de la France en faveur de l'accés à l'eau et à son assainissement dans les pays en voie de développement, à Paris le 18 janvier 2011.

Déclaration

L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2009-2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er octobre 2010

La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Beseme  ;  Jean-Louis Ravard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 13 octobre 2010. La lutte contre la pollution des milieux aquatiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 octobre 2010. Accord avec le Brésil en matière de lutte contre l'exploitation aurifère illégale.

Communiqué

Evaluation de la réglementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Patrick Marchandise  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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