Presse

Presse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les changements à l'Est, l'évolution du débat politique en France et la presse, Paris le 9 janvier 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 02 Avril 1993 Code de la communication.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 Septembre 1984 Engagement de la responsabilité du gouvernement.

Communiqué

CM. 4 juillet 1984 Engagement de la responsabilité du gouvernement.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la liberté, la responsabilité, la qualité et les difficultés de la presse et sur la réforme des institutions destinée à instituer un "parlementarisme responsabilisé", Paris le 6 décembre 2007.

Déclaration

Embaucher, sélectionner, valoriser. Les emplois dans la presse française entre 1960 et 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Marchal  ;  Didier Torny  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er avril 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Monique Papon  ;  Serge Lagauche  ;  Louis de Broissia  ;  Jean-François Humbert  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  Annie David  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus - Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

La presse au défi du numérique : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Maxime Baffert  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

L'avenir des buralistes : propositions pour un nouveau partenariat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Richard Mallié  ;  Premier ministre

Remis le 

La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claudine Duchesne  ;  Paul-Eric Hen  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 2006

Haut de page