Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, ministre chargé des relations avec le Parlement, en réponse à une question sur la mise en oeuvre par la France du droit de la mer, notamment le renforcement de la répression par les Etats côtiers des pollutions marines involontaires survenues dans les zones économiques exclusives et la préservation du milieu marin et de ses ressources biologiques, au Sénat le 18 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique de la santé et de la protection sociale, à Nice le 20 octobre 2012.

Déclaration

Le chômage de longue durée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le  1er décembre 2011

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information de la commission des lois sur les rassemblements festifs et l'ordre public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Reichardt  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la lutte contre le dopage dans le sport, Strasbourg le 10 octobre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 octobre 2012. La pratique des activités physiques et sportives facteur de santé publique.

Communiqué

Prévention des actes d'incivilité et de violence dans le sport : recensement des initiatives existantes, préconisations pour une stratégie d'intervention

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Massey  ;  Richard Monnereau  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations de la politique de sécurité, à Paris le 19 septembre 2012.

Déclaration

Les bonnes pratiques des CCAPEX - Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Bonnet  ;  Louis Brisset  ;  Jean Chapelon  ;  Patricia Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2012

Les sectes en France : expression de la liberté morale ou facteurs de manipulation ? - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Vivien  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 1983

Conseil des ministres du 1er août 2012. La conférence internationale sur le SIDA.

Communiqué

1er août 2012

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la lutte contre le sida, Washington le 27 juillet 2012.

Déclaration

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