Prévention

Prévention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 octobre 2012. La pratique des activités physiques et sportives facteur de santé publique.

Communiqué

Prévention des actes d'incivilité et de violence dans le sport : recensement des initiatives existantes, préconisations pour une stratégie d'intervention

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Massey  ;  Richard Monnereau  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations de la politique de sécurité, à Paris le 19 septembre 2012.

Déclaration

Les bonnes pratiques des CCAPEX - Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Bonnet  ;  Louis Brisset  ;  Jean Chapelon  ;  Patricia Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2012

Les sectes en France : expression de la liberté morale ou facteurs de manipulation ? - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Vivien  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 1983

Conseil des ministres du 1er août 2012. La conférence internationale sur le SIDA.

Communiqué

1er août 2012

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la lutte contre le sida, Washington le 27 juillet 2012.

Déclaration

Message de M. François Hollande, Président de la République, adressé aux participants de la Conférence "Aids 2012", sur le rôle de la France dans la lutte contre le sida, le 23 juillet 2012.

Lettre

Rapport d'information (...)sur la mise en application de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Geoffroy  ;  Danielle Bousquet  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la mise en place de zones de sécurité prioritaires, les relations entre la police et la population, notamment en matière de contrôles d'identité, et le renforcement de la protection des policiers dans le cadre de leurs fonctions, à Cannes Ecluse le 29 juin 2012.

Déclaration

Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Creuchet  ;  Xavier de Furst  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Patrick Sauvage  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mars 2012

Conseil des ministres du 13 juin 2012. Harcèlement sexuel.

Communiqué

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