Production agricole

Production agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le soutien à l'agriculture biologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport annuel 2022 du Haut conseil pour le climat - Dépasser les constats, mettre en œuvre les solutions

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Quelles variétés pour l'agroécologie ? - Saisine du Comité Scientifique CTPS

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Parangonnage sur les techniques et pratiques innovantes de gestion de l'eau en agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Autissier  ;  Geneviève Jourdier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion - Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène de Comarmond  ;  Naïda Drif  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit du programme régional de développement agricole et rural de la Chambre d’agriculture de la Martinique - Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2018

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Malezieux  ;  Caroline Schechter  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l'autonomie, sur la réglementation pour les produits issus du chanvre, au Sénat le 3 février 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les mesures de soutien aux agriculteurs mises en place dans le cadre du plan de résilience pour faire face aux conséquences économiques de la guerre en Ukraine, Paris, 16 mars 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Dive  ;  Marie Tamarelle-Verhaeghe  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Évaluation de l'impact du dispositif national d'accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Le Cœur  ;  Frédéric Poisson  ;  Gilles Vanackere  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Boyer  ;  Julien Dive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'audit - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la station expérimentale de Creysse dans le cadre de l'appel à projets 2017 « Conduite culturale du noyer »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Grégoire Thomas  ;  Philippe Simon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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