Production agricole

Production agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les mesures de soutien aux agriculteurs mises en place dans le cadre du plan de résilience pour faire face aux conséquences économiques de la guerre en Ukraine, Paris, 16 mars 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Dive  ;  Marie Tamarelle-Verhaeghe  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Évaluation de l'impact du dispositif national d'accompagnement des coopératives d'utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Xavier Le Cœur  ;  Frédéric Poisson  ;  Gilles Vanackere  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Boyer  ;  Julien Dive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'audit - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la station expérimentale de Creysse dans le cadre de l'appel à projets 2017 « Conduite culturale du noyer »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Grégoire Thomas  ;  Philippe Simon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit de l'appel à projet 2016 « Développement d'un test de résistance à l'orobanche pour l'évaluation des variétés de chanvre » - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Dutartre  ;  Marc Duvauchelle  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Varenne agricole de l'eau et du changement climatique - Rapport au Ministre de l'agriculture et de l'alimentation du Groupe de travail "Gestion des risques et développement de l'assurance récolte"

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Descrozaille  ;  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Politique RSE des entreprises et transition agroécologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Bellancourt  ;  Patrick Falcone  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Nathalie Delattre  ;  Sénat

Remis le 

Mission d'appui à la filière Viande de chevreau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Burq  ;  Philippe Seinger  ;  Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Remis le 

Rapport (…) sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité - compte rendu de l'audition publique du 18 mars 2021 et de la présentation des conclusions du 3 juin 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Procaccia  ;  Loïc Prud'homme  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conformité de l’utilisation des crédits du compte d’affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par le GIE Fleurs et Plantes du Sud-Ouest

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène de Comarmond  ;  Alain Pierrard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haut de page