Projet de loi

Projet de loi : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les nouvelles perspectives ouvertes au monde agricole par la loi de transition énergétique et pour la croissance verte, à Héricourt le 23 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la défense des zones humides et la gestion de la biodiversité au sein des parcs naturels régionaux (PNR), dans le parc de la Brenne le 21 mai 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mai 2016. Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015.

Communiqué

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "Itélé" le 23 mai 2016, sur le climat social, sur le blocage de raffineries de pétrole, sur la poursuite de la politique de réduction du déficit budgétaire.

Interview

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, à Europe 1 le 24 mai 2016, sur l'opposition de la CGT au projet de loi El Khomri sur le travail et le blocage des dépôts de carburant, la proposition française de relance des négociations de paix entre Israël et l'Autorité palestinienne et la victoire de l'écologiste M. Alexander Van der Bellen à l'élection présidentielle en Autriche.

Interview

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à France info le 20 mai 2016, sur la disparition du vol MS804 entre Paris et Le Caire, la sécurité des aéroports, la contestation du projet de loi El Khomri sur le travail et les appels à la grève à la SNCF avant l'Euro 2016 de football.

Interview

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur le développement d'opérations de valorisation immobilière intégrant un volet biodiversité, à Paris le 18 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur la gouvernance à long terme, le suivi et la garantie de la mise en oeuvre des engagements contenus dans l'Accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 17 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur le contenu et la mise en œuvre de l'Accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 17 mai 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2016. Contrats de concession.

Communiqué

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "Europe 1" le 12 mai 2016, sur la motion de censure de la droite et du centre en réponse à l'utilisation de l'article 49.3 de la Constitution par le gouvernement sur le projet de loi de réforme du code du travail.

Interview

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les enjeux et objectifs du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, au Sénat le 10 mai 2016.

Déclaration

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