Républiquefrançaise
Propriété intellectuelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Avis
Auteur(s) : Philippe Rouvillois ; Guy Le Fur ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er décembre 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'étude
Auteur(s) : Elie Cohen ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Christian Ramphft ; Conseil économique et social
Remis le 1er mai 1998
Auteur(s) : Jean-François Théry ; Isabelle Falque-Pierrotin ; Conseil d'État
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Francine Mariani-Ducray ; Jean-François de Canchy ; Binh Lê Nhat ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er février 2000
Auteur(s) : Pierre Jacquet ; Patrick Messerlin ; Laurence Tubiana ; Conseil d'analyse économique
Déclaration
4 février 2003