Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information (...) sur la notion de préférence communautaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Robert Bret  ;  Hubert Haenel  ;  Roland Ries  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2005

R & D publique, R & D privée et efficacité du processus d'innovation : quelles perspectives ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Baudry  ;  Béatrice Dumont  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er août 2005

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Valérie-Laure Benabou  ;  Jean Martin  ;  Olivier Henrard  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

La distribution des contenus numériques en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Sirinelli  ;  Josée-Anne Benazeraf  ;  Joëlle Farchy  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information (...) sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Christian Paul  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2002-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er janvier 2004

Propriété intellectuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Tirole  ;  Claude Henry  ;  Michel Trommetter  ;  Laurence Tubiana  ;  Bernard Caillaud  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juillet 2003

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information (…), sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er février 2002

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2002

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