Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de MM. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, et Pascal Canfin, ministre du développement, sur la désignation de la France comme pays hôte en 2015 de la Conférence sur le climat, à Varsovie le 22 novembre 2013.

Déclaration

L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie pour la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Allain Bougrain-Dubourg  ;  Antoine Dulin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Entrtien de M. Pascal Canfin, ministre du développement, dans "Les Echos" du 15 novembre 2013, sur la prévention des dommages et la gestion des risques face aux déréglements climatiques.

Article Interview

Mission de parangonnage (Allemagne, Pays-Bas, Autriche, Italie, Angleterre) des mesures agri-environnementales à enjeu eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Jean-Marc Pringault  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2013

Conseil des ministres du 30 octobre 2013. Ratification de l'ordonnance relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 octobre 2013. L'écotaxe.

Communiqué

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la gestion des cours d'eau et l'irrigation de montagne, le développement des énergies renouvelables hydroélectriques et les mesures de protection des troupeaux du fait de la présence des ours, à Cauterets le 17 octobre 2013.

Déclaration

Communiqué conjoint des ministres des affaires étrangères de l'Australie, de la France, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis et de la commissaire européenne aux affaires maritimes et à la pêche, en date du 16 octobre 2013, sur l'établissement d'aires marines protégées dans l'Océan austral.

Communiqué

Évaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2013

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les énergies renouvelables notamment marines, à Cherbourg le 30 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le rapport du GIEC et sur la conférence Paris Climat 2015, à Paris le 30 septembre 2013.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 septembre 2013, sur le rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat.

Communiqué

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