Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de préfiguration d'une Agence française de la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Michel  ;  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Extraits d'un entretien de M. Pascal Canfin, ministre du développement, dans "Libération" du 19 janvier 2013, sur l'aide au développement, la transparence des flux financiers, l'énergie nucléaire, la fiscalité écologique et sur l'intervention militaire française au Mali.

Article Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis de la transition énergétique et de la lutte contre le réchauffement climatique, aux Emirats Arabes Unis le 15 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique étrangère de la France, à Paris le 11 janvier 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 janvier 2013. Code des transports.

Communiqué

Déclaration de M. Pascal Canfin, ministre du développement, en réponse à une question sur l'action de la France face au changement climatique, au Sénat le 20 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les négociations internationales et les positions de la France à propos de la biodiversité et du changement climatique, à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration à la presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la conférence sur le climat, la situation en Egypte et en Syrie, et sur les relations entre la France et le Qatar, à Doha le 6 décembre 2012.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 décembre 2012, sur une mission internationale en faveur de la préservation de l'environnement confiée à M. Nicolas Hulot, Président de la Fondation pour la Nature et l’Homme.

Communiqué

Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Bertrand Creuchet  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Françoise Gadbin  ;  Cyril Gomel  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Jean Chapelon  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Alain Femenias  ;  Jérôme Laurent  ;  Eric Sesboue  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Lévy  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Marc Focret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2012

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