Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Bertrand Creuchet  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Françoise Gadbin  ;  Cyril Gomel  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Jean Chapelon  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Alain Femenias  ;  Jérôme Laurent  ;  Eric Sesboue  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Lévy  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Marc Focret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2012

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 novembre 2012, sur le rôle de la commission du dialogue sur le futur aéroport du Grand Ouest.

Communiqué

Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legrand  ;  Philippe Guignard  ;  Alexandra Subremon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2012

Entretien de M. Pascal Canfin, ministre du développement, dans "20 minutes" du 3 décembre 2012, sur la Conférence de Doha sur les changements climatiques.

Article Interview

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur la conférence des Nations unies sur le climat à Doha (Qatar), à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2012.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 novembre 2012, sur les travaux du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'avenir du site de Florange (Moselle), à Paris le 30 novembre 2012

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 novembre 2012, sur l'engagement du gouvernement à contribuer au développement économique et social du Grand Ouest et la création d'une commission du dialogue sur le futur aéroport régional.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 novembre 2012. La politique maritime.

Communiqué

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