Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur sa vision de l'Europe, Paris le 25 mai 2013.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations entre la France et l'Afrique, à Addis Abeba le 25 mai 2013.

Conférence de presse Déclaration

Le projet agro-écologique : vers des agricultures doublement performantes pour concilier compétitivité et respect de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marion Guillou  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'avenir des relations entre la France, l'Europe et l'Afrique, à Addis-Abeba le 25 mai 2013

Déclaration

Rapport d'étape sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Jean-Claude Lenoir  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en date du 21 mai 2013, sur la tenue en 2015 au Bourget de la 21ème Conférence des Parties sur le Climat.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mai 2013. Le suivi et la préparation de la conférence environnementale pour la transition écologique.

Communiqué

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le lancement du débat national sur la transition énergétique, l'objectif de transports et de mobilités durables et les principaux axes de la future loi cadre sur la biodiversité, à Clermont-Ferrand le 5 avril 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le septième programme d'action pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mise au point d'une méthode standardisée d'évaluation de l'efficacité des produits visant à lutter contre les odeurs et les émissions gazeuses en élevage - Phase II

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 2012

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