Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 14 septembre 2011. Transposition de directives dans le domaine des énergies renouvelables et des biocarburants.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur l'avenir du véhicule électrique, Paris le 6 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les initiatives de la France concernant la création d'une organisation mondiale de l'environnement (OME) dans la perspective de la conférence de Rio+20, à Paris le 1er septembre 2011.

Déclaration

1er septembre 2011

Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Olivier Robinet  ;  Philippe Schmit  ;  Gilbert Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RTL le 29 juillet 2011, sur la sécurité routière, l'enquête à propos du crash du vol Rio Paris et le plan de lutte contre les algues vertes.

Interview

Les collectivités territoriales et la gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 1er août 2011. La préparation de Rio +20.

Communiqué

1er août 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la responsabilité sociale et environnementale des entreprises notamment des entreprises françaises en Afrique, à Paris le 11 juillet 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. La mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Communiqué

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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