Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er août 2011. La préparation de Rio +20.

Communiqué

1er août 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la responsabilité sociale et environnementale des entreprises notamment des entreprises françaises en Afrique, à Paris le 11 juillet 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. La mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Communiqué

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à La Chaîne Info LCI le 22 juin 2011, sur l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste, les "tests de résistance" des centrales nucléaires et le Front national.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale pour la biodiversité, à Paris le 28 juin 2011.

Déclaration

La biodiversité : relever le défi sociétal

Avis

Auteur(s) :  Marc Blanc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la réforme de la dépendance et les propositions en faveur des personnes âgées dépendantes, Paris le 15 juin 2011.

Déclaration

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