Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les enjeux de la nouvelle gouvernance mondiale, les crises en Afrique et au Moyen Orient, notamment en Syrie, et la conférence internationale sur le climat, Johannesburg le 10 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement , à Changé (Mayenne) le 20 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise de la zone euro, la question des flux migratoires et sur le programme européen d'aide aux plus démunis, à l'Assemblée nationale le 5 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les aides de l'Etat au secteur de l'industrie automobilie et sur le niveau du bonus et du malus automobile, à Villepinte le 11 octobre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à "ADEME et Vous" de septembre 2011, sur l'évolution du développement durable et le rôle joué par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), septembre 2011.

Article Interview

1er septembre 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la prise en compte de la spécificité des parcs naturels régionaux dans la mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales et l'avenir des PNR, à Saverne le 7octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Troisième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur le rôle incontournable des institutions financières internationales (FMI, Banque mondiale) dans la réponse à la crise financière internationale, dans le financement du développement et de la lutte contre le changement climatique, Washington le 23 septembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Europe 1 le 4 octobre 2011, sur l'abrogation de trois permis d'exploration de gaz de schistes et l'annonce de Jean-Louis Borloo de ne pas se présenter à l'élection présidentielle de 2012.

Interview

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Rapport officiel

Auteur(s) :  Arnaud Gossement  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Haut de page