Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Jean-Pierre Puig  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'une pêche durable en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Audit du Réseau scientifique et technique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Anne Bacot  ;  Françoise Deygout  ;  Elisabeth Dupont-Kerlan  ;  Jean Durand  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Benoît Lesaffre  ;  Delphin Rivière  ;  Jacques Roudier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la rénovation des musées et la coopération entre la France et les Etats Unis, Blérancourt (Aisne) le 17 septembre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, à "France Guyane" le 15 septembre 2011, sur les retombées économiques et financières de la découverte d'un champ de pétrole au large des côtes de la Guyane.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 septembre 2011. Transposition de directives dans le domaine des énergies renouvelables et des biocarburants.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur l'avenir du véhicule électrique, Paris le 6 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les initiatives de la France concernant la création d'une organisation mondiale de l'environnement (OME) dans la perspective de la conférence de Rio+20, à Paris le 1er septembre 2011.

Déclaration

1er septembre 2011

Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Olivier Robinet  ;  Philippe Schmit  ;  Gilbert Simon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RTL le 29 juillet 2011, sur la sécurité routière, l'enquête à propos du crash du vol Rio Paris et le plan de lutte contre les algues vertes.

Interview

Les collectivités territoriales et la gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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