Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation n°4 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Déclaration finale du XXVe Sommet Afrique-France, le 1er juin 2010.

Communiqué

1er juin 2010

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur l'économie verte, le développement régional et le développement rural, Paris le 2 juin 2010.

Déclaration

La gouvernance concertée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Agnès de Fleurieu  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme : du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Wellhoff  ;  Jean-Michel Perignon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine

Remis le  1er mars 2010

Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Bouvier  ;  Philippe Hirtzman  ;  Colette Horel  ;  Roger Marion  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juin 2010

Rapport annuel 2009 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur les chantiers lancés pour faire évoluer le sport vers une démarche de développement durable, Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur la modification du protocole de Matignon concernant le tram-train, la réévaluation des programmes de développement de La Réunion et la continuité territoriale, à Saint-Denis de la Réunion le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur le respect du développement durable et le sport, Paris le 20 mai 2010

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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