Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l'industrie et de l'énergie, sur le Pacte pour une industrie propre, à Bruxelles le 22 mai 2025.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Burgoa  ;  Alexandre Ouizille  ;  Sénat

Remis le 

Déclarations de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation et de Mme Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville, sur les politiques publiques relatives à la mission Cohésion des territoires, à l'Assemblée nationale le 14 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et du compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural, à l'Assemblée nationale le 14 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur le financement des territoires, à Paris le 13 mai 2025.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 10 mai 2025, sur les relations entre la France et l'Équateur.

Communiqué

Rapport d'information (...) relatif à la pêche dans le golfe de Gascogne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Cadec  ;  Yves Bleunven  ;  Philippe Grosvalet  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 31 mars 2025, sur le 4e Conseil de planification écologique.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la protection des océans, à Paris le 31 mars 2025.

Déclaration

Déclarations de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le pacte vert européen, à l'Assemblée nationale le 25 mars 2025.

Déclaration

Avis sur le plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC 3) : une première étape pour garantir la résilience et la protection des populations

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur les défis et priorités de son ministère, à l'Assemblée nationale le 5 mars 2025.

Déclaration

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