Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la régulation du marché de l'art, Paris le 8 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 janvier 2006. Contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la réforme de la protection sociale, les politiques de l'emploi, industrielle et de l'énergie, à Paris le 5 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la nécessité de la mise en conformité des usines d'incinération d'ordures ménagères, Paris le 28 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la lutte contre le trafic de plantes et d'animaux sauvages, aéroport Charles-de-Gaulle, Roissy le 20 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les priorités du gouvernement, notamment la politique de l'emploi et l'intégration sociale, à Paris le 4 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en oeuvre de la directive cadre européenne sur l'eau et sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques, dans l'Oise le 16 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le projet de loi sur l'eau, la taxe piscicole et le projet de création de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), Paris le 28 novembre 2005.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les conséquences du réchauffement climatique et sur les carence de la gouvernance internationale en matière d'environnement, lu par Mme Michèle André, vice-président du Sénat, Paris le 1er décembre 2005.

Lettre

1er décembre 2005

Conseil des ministres du 14 décembre 2005. Le bilan de la 11ème conférence des Nations Unies sur les changements climatiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 décembre 2005. Droit domanial, droit foncier et droit forestier applicables en Guyane.

Communiqué

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur les procesus de privatisation en France et dans l'Union européenne, la directive REACH sur les substances chimiques et les OGM, Paris le 19 novembre 2005.

Déclaration

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