Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 juillet 2006, sur l'exportation des équipements de défense.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les missions et le travail du Conseil d'Etat notamment dans la transposition des directives communautaires et sur la carrière de M. Renaud Denoix de Saint-Marc, Paris le 29 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la coopération européenne en matière de politique sociale, Paris le 14 février 2001.

Déclaration

Extraits de l'interview de M. Denis Kessler, vice-président délégué du Medef, sur France 2 le 29 janvier 2001, sur le projet du Medef de réforme des retraites notamment la négociation engagée avec les syndicats, le versement des cotisations à l'ASF (Association pour la structure financière), les régimes de retaite du secteur privé et du secteur public et les préretraites.

Interview

Conseil des ministres du 14 juin 2006. Les comptes de la sécurité sociale.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique de sécurité du gouvernement, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 1999.

Déclaration

Interview de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, à Europe 1 le 21 février 2001 sur la sécurité alimentaire, le projet de loi sur la Corse, les élections municipales et l'effet de serre.

Interview

Déclarations de M. Jean-Louis Debré, ministre de l'intérieur, sur le renforcement des mesures de lutte contre l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France, à l'Assemblée nationale les 6 et 12 mars 1996 (pour le rapport, voir la référence 964058500).

Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France Inter, I-Télé et Le Point, à Paris le 28 avril 2006, sur la recherche d'une solution diplomatique à la crise nucléaire iranienne, la question du maintien de l'aide économique aux Palestiniens et la poursuite du processus de paix au Proche-orient.

Article Interview Périodique

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 mai 2006, au sujet du rapport de Raphaël Hadas-Lebel sur la représentativité et le financement des organisations professionnelles et syndicales.

Communiqué

Interview de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, à Europe 1 le 19 avril 2006, sur le rapport du Conseil national de la chirurgie sur la fermeture de 113 blocs opératoires en France et les décès liés au tabagisme passif.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 avril 2006, sur l'amélioration du dialogue social et le recensement des instances de consultation existantes.

Communiqué

Haut de page