Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur les principales recommandations des rapports des quatre groupes de travail sur la dépendance, Paris le 20 juin 2011.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'avant-projet de la Maison de l'histoire de France, Paris le 16 juin 2011.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 16 juin 2011, sur le rapport concernant la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 juin 2011, sur le rapport concernant le renforcement de l'efficacité de l'exécution des peines.

Communiqué

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la prise en compte par la présidence française du G8 et du G20 des questions de développement dans l'agenda international, à Paris le 18 mai 2011.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 5 mai 2011, sur un rapport consacré au traitement judiciaire de la délinquance des mineurs.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 avril 2011, sur le sixième rapport annuel de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE) et sur la mise en place du Défenseur des Droits.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 avril 2011, sur la modernisation de la gestion des Archives de France.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 21 mars 2011, sur le rapport 2010 du Médiateur de la République.

Communiqué

Lettre de M. François Fillon, Premier ministre, adressée à la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et à la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'application du principe de précaution aux opérations de forage concernant les gaz et huiles de schiste, à Paris le 11 mars 2011.

Lettre

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 mars 2011, sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans la fonction publique.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 mars 2011, sur la comparaison entre les systèmes fiscaux et sociaux allemands et français.

Communiqué

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