Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la réforme des aides à la presse, secteur en difficulté, Le Bourget le 9 septembre 2010.

Déclaration

Extraits de la conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les financements innovants pour l'aide au développement, Paris le 1er septembre 2010.

Conférence de presse

1er septembre 2010

Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation

Rapport officiel

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Olivier Carré  ;  Alain Chatillon  ;  Michel Diefenbacher  ;  Charles Guené  ;  Marc Laffineur  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les propositions du rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles sur le photojournalisme, Perpignan le 30 août 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question d'un député PS sur l'affaire Woerth-Bettencourt, à l'Assemblée nationale le 13 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question d'un député UMP sur l'affaire Woerth-Bettencourt, à l'Assemblée nationale le 13 juillet 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique gouvernementale, l'affaire Woerth-Bettencourt et l'action en faveur des territoires ruraux, à Lagorce (Ardèche) le 12 juillet 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 9 juillet 2010, relatif au rapport sur l'attractivité de la France pour l'organisation des grands événements sportifs.

Communiqué

Centre d'analyse stratégique : Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 juin 2010, sur les modalités de mise en oeuvre de la règle constitutionnelle d'équilibre des finances publiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 juin 2010. La révision générale des politiques publiques : bilan et nouvelles mesures.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la poursuite de l'action internationale de la France dans la lutte contre les mines antipersonnel et armes à sous-munitions, Paris le 17 juin 2010.

Déclaration

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