Républiquefrançaise
Réduction du temps de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
9 juin 1982
Rapport d'étude
Auteur(s) : Patrick Artus ; Pierre Cahuc ; André Zylberberg ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er août 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Acker ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports
Remis le 17 juillet 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Laroque ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pierre Morange ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 3 mai 2006
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Direction des Relations du Travail
Remis le 19 juin 2006
Auteur(s) : Bernard Seligman ; Conseil national des Transports
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Max Roustan ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale
Avis
Auteur(s) : Patrick Careil ; Conseil économique et social
Remis le 1er décembre 1999