Républiquefrançaise
Réduction du temps de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er novembre 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Nau ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er décembre 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Patrice Salini ; Conseil national des Transports
Remis le 1er novembre 2000
Rapport d'étude
Auteur(s) : Olivier Blanchard ; Jean-Paul Fitoussi ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 1er septembre 2002
Avis
Auteur(s) : Jean Gautier ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Angel Piquemal ; Mission nationale d'évaluation de la mise en place de la RTT dans les établissements de santé
Remis le 1er octobre 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts
Remis le 1er décembre 1997
Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Dominique Taddei ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Jean-Marc Boulanger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er novembre 2001