Réduction du temps de travail

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (1999-2004)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 1999

L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 2ème tome : dossiers thématiques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 1999

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'évolution des métiers de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cointat ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur les moyens de fonctionnement de l'ensemble des services de la justice du département du Haut-Rhin

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale : les fonds sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jean-Louis Lorrain ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le financement et l'application par l'Etat, ainsi que les effets sur l'emploi, de la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Plein emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Charles Descours ; Jacques Machet ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers de l'animation

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Vuilque ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Léonetti ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2005

Haut de page