Réforme

Réforme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Président de la République et au Parlement : 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Stasi  ;  Médiateur de la République

Remis le  1er octobre 2002

Le projet pluridisciplinaire à caractère professionnel et l'éducation civique, juridique et sociale en lycée professionnel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Aublin  ;  Michel Leroy  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2002

La réforme du lycée général et technologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Fort  ;  Laurent Wirth  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2002

Rapport sur la mise en oeuvre de l'accord de Cotonou entre l'Union Européenne et les pays ACP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er novembre 2000

Contribution remise à la Commission des finances de l'Assemblée nationale sur les positions françaises défendues dans les institutions financières internationales suivie du rapport remis à la Commission des finances de l'Assemblée nationale relatif au rapport du gouvernement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le  1er décembre 2000

L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2002

Minima sociaux : entre protection et insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts

Remis le  1er octobre 1997

Commission de réflexion sur les études de droit

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Lyon-Caen  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er avril 2002

L'architecture des prélèvements en France : état des lieux et voies de réforme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Agriculture et négociations commerciales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Christophe Bureau  ;  Paul Champsaur  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1999

Mission d'étude et de proposition sur la culture générale dans les formations universitaires : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Renaut  ;  Ludivine Thiaw-Po-Une  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er février 2002

L'accès des femmes salariées à la formation continue et ses effets sur leur carrière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ghislaine de Cidrac  ;  Christine Fournier  ;  Claudine Brocard  ;  Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Remis le  1er décembre 1999

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