Républiquefrançaise
Réforme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Remis le 1er janvier 2001
Avis
Auteur(s) : Jean Gautier ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michel Yahiel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Gille ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction du transport maritime, des ports et du littoral
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Jean-Michel Charpin ; Catherine Zaidman ; Jean-Marc Aubert ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Premier ministre
Remis le 1er janvier 1995
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Secrétariat d'Etat au Budget
Remis le 1er mai 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Mahieux ; Bruno Janin ; Philippe Saint-Martin ; Conseil national de la Vie associative
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Daniel Laurent ; Philippe Ardant ; Jean de Boishue ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Auteur(s) : Pierre Truche ; Présidence de la République
Auteur(s) : Edouard Salustro ; Conseil économique et social
Remis le 1er décembre 1998